bien-fonds
- Exemples
Son seul bien-fonds dans le pays promis fut cette tombe dans la caverne de Macpéla. | His sole possession in the Land of Promise was that rock-hewn tomb in the cave of Machpelah. |
Au total, neuf bien-fonds en dotation sont loués pour un montant cumulé de 1 006 820 rials par an. | A total of nine endowment sites are rented at a cost of YRI 1,006,820 per annum. |
Le bien-fonds familial couvre une bonne partie de la ville actuelle. | Most of this town is on my grandfather's homestead. |
Le gouvernement a également la puissance, je pense, pour réviser des parts d'action, pour vider certaines dettes, et transfère des titres de bien-fonds, et change autrement l'intérêt de propriété pour presque chaque genre de richesse. | Government also has the power, I think, to reissue shares of corporate stock, to void certain debts, and transfer land titles, and otherwise alter the ownership interest in almost every kind of wealth. |
Un permis de pâturage ou de coupe des foins sur des terres domaniales agricoles n'est délivré qu'à une personne résidant habituellement sur le bien-fonds décrit dans le permis ou près de ce bien-fonds. | Producers of products falling within the product group ‘refrigerators’ which have been awarded the eco-label before 1 May 2004 may continue to use that label until 31 October 2005. |
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