bœuf

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FROMENT (blé) tendre de haute qualité, autre que de semence
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Non consolidé en deçà de 100 tonnes.
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La valeur α doit être égale ou supérieure aux valeurs figurant au tableau 6.
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Aucune déclaration d'opposition, conformément à l'article 51 du règlement (UE) no 1151/2012, n'ayant été notifiée à la Commission, la dénomination « Bœuf de Charolles » doit donc être enregistrée,
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JO L 247 du 24.9.2011, p. 32.
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Il a donc été conclu que les deux groupes de sociétés pouvaient bénéficier d’un traitement individuel.
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Les politiques de l’Union et les programmes de réforme des États membres devraient également avoir pour objectif une « croissance inclusive ».
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Tout membre du Comité empêché d'assister à une réunion à laquelle il a été dûment convoqué doit en informer préalablement le président concerné.
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Société fournissant des biens industriels, en particulier pour les activités du programme nucléaire menées par l'Organisation iranienne de l'énergie atomique (AEOI), Novin Energy et Kalaye Electric Company (toutes visées dans la résolution 1737 du CSNU).
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L’État néerlandais explique dans ce document que l’impact total sur les fonds propres va diminuer progressivement (principalement en raison de l’arrivée à maturité du portefeuille de prêts protégé par le crédit parapluie).
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Dans ses calculs, BTS a évalué les coûts et les recettes prévisionnelles susceptibles de découler de l’accord et s’est appuyée à cette fin sur l’expérience acquise par plusieurs aéroports avec des transporteurs à bas coûts.
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La Commission assure systématiquement et en permanence le suivi de la mise en œuvre du programme-cadre et de ses programmes spécifiques ; elle fait rapport régulièrement sur les résultats de ce suivi et les diffuse.
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modifiant la décision 90/183/Euratom, CEE autorisant l’Irlande à ne pas tenir compte de certaines catégories d’opérations et à utiliser certaines estimations approximatives pour le calcul de la base des ressources propres provenant de la taxe sur la valeur ajoutée
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Toutefois, à partir du 14 novembre 2008, la facilité de trésorerie a été abaissée à 39 milliards d’EUR (toujours 5 milliards d’EUR pour les prêts du jour au lendemain mais seulement 34 milliards pour les liquidités à plus long terme).
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Si des chefs de délégations de l'Union se trouvent dans une des situations visées à l'article 60, paragraphe 6, ils saisissent de la question l'instance spécialisée en matière d'irrégularités financières mise en place conformément à l'article 66, paragraphe 4.
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TRANSPORT PAR VOIES ET PLANS D’EAU NAVIGABLES
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L’ensemble du territoire de la Région administrative spéciale de Hong Kong
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VIII c, IX et X ; eaux de l’Union de la zone Copace 34.1.1
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Finance la milice Shabiha dans la région de Lattaquié.
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EN 60945 (2002), y compris corrigendum 1 (2008) à la CEI 60945,
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