bénéfices commerciaux
- Exemples
Une garantie supplémentaire est apportée, car la notion d’échelle commerciale est définie comme des actions résultant en des bénéfices commerciaux et financiers. | A further safeguard is that commercial scale is defined as acts resulting in commercial and financial gain. |
D'accord pour un compromis, mais pas un compromis qui exige de la part des pays en développement qu'ils poursuivent un nombre croissant d'objectifs environnementaux sans, dans le même temps, leur offrir des bénéfices commerciaux et économiques. | Compromise, yes, but not a compromise which demands increasing environmental goals from the developing countries without offering them trade and economic gains at the same time. |
La question est de savoir si la pérennité des forêts peut être uniquement garantie par les bénéfices commerciaux provenant du bois, afin que la gestion forestière durable soit compétitive face à la loi du marché, et notamment face à l’expansion agro-industrielle. | The question is whether or not the long-term persistence of forests can be guaranteed solely on the basis of profits from timber, so that sustainable forest management is competitive compared with other market forces like agro-industrial expansion. |
Il n'y a pas de bénéfices commerciaux en favorisant la réutilisation. | There is no commercial marketing benefit in promoting reuse. |
Les bénéfices commerciaux au sens large sont également importants. | The wider business benefits are also substantial. |
La santé publique, l'environnement et la biodiversité sont plus importants que les bénéfices commerciaux. | Public health, the environment and biodiversity are more important to us than commercial profits. |
Et depuis la mise en place de ce projet il y a 3 ans, les bénéfices commerciaux ont augmenté de 172 %. | And in the three years since we've implemented the project, retail sales have increased 172 percent. |
Or, le commerce électronique exclut cette possibilité, parce que dans la majorité des cas, les recettes en cause sont assimilées à des bénéfices commerciaux. | This possibility is negated in e-commerce, however, because such income will normally be characterized as business profits. |
Les paiements au bénéfice d'un fournisseur de services d'accès à l'Internet ou d'un vendeur de logiciels en ligne sont aussi assimilés à des bénéfices commerciaux. | Payment to an ISP provider or a data warehouse will also be considered business profits. |
C'est un message signalant que votre direction s'engage à réduire son empreinte carbone et qu'elle est consciente des bénéfices commerciaux de cet engagement pour les affaires futures. | It sends a message that your management is committed to reducing its carbon footprint and is aware of the market benefits of this commitment on future business. |
Même si l'ouverture pendant toute l'année d'un passage libre de glace entre l'Atlantique et le Pacifique conférerait des bénéfices commerciaux, les impacts négatifs l'emportent largement. | While the opening of a year-round ice free Arctic passage between the Atlantic and Pacific oceans would confer some commercial benefits, these are considerably outweighed by the negatives. |
Avec l'intégration totale d'EFI, du portail numérique orienté client jusqu'à nos systèmes de production et d'entreprise, nous nous attendons à profiter d'une véritable mine de productivité et de bénéfices commerciaux. | With total EFI integration, from the customer-facing portal through our production and business systems, we expect to see a real goldmine of productivity and business benefits. |
En janvier 2004, l'OCDE a publié un projet de document sur la question de savoir si les règles des conventions fiscales en vigueur sur l'imposition des bénéfices commerciaux étaient appropriées pour le commerce électronique. | In January 2004, the OECD released a discussion draft on whether the current tax treaty rules for taxing business profits are appropriate for e-commerce. |
Même dans le cas des produits numériques et des droits d'auteur, la majeure partie du produit des transactions commerciales opérées par voie électronique est assimilée à des bénéfices commerciaux, non imposables par les pays importateurs. | Even where digital products and copyrights are involved, most income from e-commerce will be considered business profits, not taxable in the importing country. |
Les bénéfices commerciaux d'une entreprise d'un État contractant ne sont imposables que dans cet État, sauf si l'entreprise traite des affaires dans l'autre État contractant par l'intermédiaire d'un établissement stable situé dans ce deuxième État. | The business profits of an enterprise of a Contracting State are exigible to tax in that State alone unless the enterprise carries on business in the other Contracting State through a permanent establishment situated therein. |
Ce qui est différent aujourd’hui, c’est l’irruption de modèles de gestion qui rendent possible de tirer des bénéfices commerciaux du contenu créé par les utilisateurs en tirant parti du véritable talent et des œuvres variées d’une armée mondiale de créateurs. | The difference today is the advent of business models which make it possible to capitalize commercially on user-created content by leveraging the deep talent and varied works that flow from a worldwide body of creators. |
Ces bénéfices non réalisés seront soumis d'un impôt supplémentaire égal à 8 % ou à 35 % au prorata des bénéfices tirés des activités de réseau ou de services financiers par rapport à l'ensemble des bénéfices commerciaux réalisés par l'entreprise. | Such unearned profits will be taxed at the 8 % or 35 % top-up rate to the proportion which the profits and gains from the financial services or utilities activities bears to the whole of the trading profits or gains made by the company. |
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