avant-projet

La Commission et le président Barroso devraient retirer cet avant-projet.
The Commission and President Barroso ought to have withdrawn this draft.
Un avant-projet du document de synthèse a été récemment mis au point.
A draft of the review document had been finalized recently.
Comme vous le savez, la commission vient de publier un avant-projet.
As you know, the committee has just recently published a discussion document.
Vous avez un avant-projet de loi à me montrer ?
Do you have a draft of the bill you can show me?
Vendredi, les délégués ont examiné la structure et le format de l’avant-projet.
On Friday, delegates discussed the structure and format of the zero draft.
Le groupe “SIS/SIRENE” donne son avis sur cet avant-projet.
The SIS/SIRENE Working Party shall deliver its opinion on that preliminary draft.
TPFEPL était également chargé de l’avant-projet et des tâches de pré-adjudication pour ce projet.
TPFEPL was also incharge of preliminary design and pre-tender activities for this project.
Bientôt il sera temps de trancher sur l’avant-projet publié par la Commission.
Decision time approaches on the draft text published by the Commission.
Un avant-projet a été discuté avec des experts des États membres et les parties concernées.
A draft has been discussed with experts from Member States and stakeholders.
Tu as lu mon avant-projet ?
Did you read my draft?
Un rapport d'experts et un avant-projet de loi sont attendus au printemps 2004.
An expert report and a first draft law are expected in the spring of 2004.
Les conclusions de cette réunion se retrouvent dans l’avant-projet de Convention de 2016.
The outcome of this meeting is embodied in the 2016 preliminary draft Convention.
Le 3 mai, la Commission européenne a adopté un avant-projet de budget pour 2007.
On 3 May the European Commission adopted a provisional Budget for 2007.
Dans son avant-projet, la Commission avait réservé les lignes budgétaires à cet effet.
The Commission had proposed the budget lines for this in its preliminary draft.
Le texte de cet avant-projet de loi est annexé en l'état au présent document.
The current text of the preliminary draft is annexed to this document.
Un avant-projet de liste a été achevé.
A first draft of a list of cluster issues has been completed.
La Commission adoptera l’avant-projet de budget 2005 dans les semaines à venir.
The Commission will adopt the preliminary draft for the 2005 budget within the next few weeks.
Le personnel de UN-SPIDER a présenté un avant-projet du portail de connaissances aux participants.
A draft concept for the knowledge portal was presented to participants by UN-SPIDER staff.
Le dernier avant-projet date de janvier 1993.
The most recent version of the draft code is dated January 1993.
Les experts compétents examinent actuellement un premier avant-projet en ce sens.
A proposal for a first project is currently being considered by the relevant experts.
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