apparoir
- Exemples
Il appert également de l'exercice de benchmarking que l'accès forfaitaire connaît une croissance rapide dans l'UE. | It is also clear from the benchmarking exercise, that unmetered access is growing rapidly in the EU. |
Dans la plupart des cas, il appert que les nominations concernent l'administration du système juridique ou la gestion des tribunaux. | It appears that in most cases appointments concern the administration of the justice system or the management of the courts. |
Il faut ajouter qu’il appert que tout le monde est sorti renforcé du différend autour de la désignation de la nouvelle Commission. | It has to be said that it appears that everyone has emerged stronger from the dispute surrounding the appointment of the new Commission. |
En matière de taxation directe, il appert de la jurisprudence de la Cour qu’en règle générale, les résidents et les non-résidents ne sont pas dans des situations comparables. | With respect to direct taxation, settled case law of the Court shows that residents and non-residents are not generally in a comparable situation. |
La Hongrie a également évoqué l’impact de la mesure tel qu’il appert des données cumulées des 50 entreprises ayant perçu la plus grande quantité d’intérêts intragroupes. | Hungary also presented the impact derived from the aggregate data relating to the 50 individual companies that received the highest amount of net intra-group interest. |
La Hongrie a également évoqué l’impact de la mesure tel qu’il appert des données cumulées des 50 entreprises ayant perçu la plus grande quantité d’intérêts intragroupes. | EBA should submit the results of its analysis in an annual report to the Commission. |
Ainsi qu'il appert de ce qui précède, les autorités norvégiennes n'extradent pas les personnes si cela devait impliquer une violation des droits humains fondamentaux ou de l'ordre public. | As will appear from the above-mentioned, the Norwegian authorities will not extradite a person if it would involve a breach of fundamental human rights or public order. |
Il appert, à ce jour, que la Commission nationale chargée de l'élaboration d'un projet de loi électorale s'oriente vers l'adoption d'un quota de 20 % de candidatures féminines. | So far, it appears that the National Commission on Parliamentary Electoral Law is tending toward adoption of a female candidate quota of 20%. |
D'où il appert que la pensée du Concile est que les enfants ont le besoin et le devoir de communier lorsqu'ils peuvent perdre la grâce par le péché. | From this it is the mind of the Council that children are held to Communion by necessity and by precept when they are capable of losing grace by sin. |
Aussi, les passagers choisissent-ils encore, malgré la concurrence puissante que lui fait la France, la ligne Cunard de préférence à toute autre, ainsi qu'il appert d'un relevé fait sur les documents officiels des dernières années. | Accordingly, despite strong competition from France, passengers still choose the Cunard line in preference to all others, as can be seen in a recent survey of official documents. |
Aussi, les passagers choisissent-ils encore, malgré la concurrence puissante que lui fait la France, la ligne Cunard de préférence à toute autre, ainsi qu’il appert d’un relevé fait sur les documents officiels des dernières années. | Accordingly, despite strong competition from France, passengers still choose the Cunard line in preference to all others, as can be seen in a recent survey of official documents. |
Compte tenu des montants des aides octroyées à SACE BT, il appert que seule la deuxième mesure n'excède pas le plafond de 200000 EUR prévue par ledit règlement. | That verification shall not be carried out, however, at the entry into the territory of Member States which do not yet apply the Schengen acquis in full but operate the EES. |
Sur la base des informations communiquées par la Commission au mois de juillet, et d'où il est appert qu'elle s'est prononcée sur le recours en déléguant ses pouvoirs à M. Monti, membre de la Commission, cette dernière pourrait-elle répondre aux questions suivantes : | According to the Commission's announcement in July, it had taken a decision on the complaint, on the authorization of Commissioner Monti. |
Pour ce qui est de l'évaluation adéquate de la société avant sa vente, il appert qu'ARBED a payé le prix plein du marché pour sa participation, puisque son offre était en concurrence avec celle d'autres sidérurgistes. | As far as the proper valuation of the company is concerned, prior to its sale, it appears that ARBED paid the full market price for its shareholding, as its offer was made in competition with other steel producers. |
Il appert toutefois que les BFP et les libretti postali sont des produits différents : tandis que les libretti postali constituent un instrument de collecte à court terme, les BFP sont des instruments à moyen/long terme et sont plus complexes et plus structurés. | It was true, however, that there were differences between the two products: postal savings books were short-term financial products, whereas postal savings certificates were medium- to long-term ones; and postal savings books were simple products, whereas postal savings certificates were complex structured ones. |
Il appert des affaires déjà terminées que le procès de chaque accusé dure en moyenne 62 jours. | Trials so far completed show an average number of trial days per accused of about 62. |
Il appert qu'une nouvelle stratégie de défense , fruit d'une concertation globale doit être élaborée sous l'égide de l'ONU. | Clearly, a new defence strategy resulting from global dialogue must be worked out under the aegis of the United Nations. |
Pendant ce temps, il appert que les nouvelles règles de l’AVE poussent les Canadiens ayant une double nationalité à postuler en masse pour un passeport. | Meanwhile, the eTA rules are causing Canadians with dual nationality to apply for passports in droves. |
Il appert que ce fut l’Agence fédérale de l’aviation des États-Unis qui a fait savoir aux Cubains que les avions étaient en route. | It turns out to have been the United States FAA that notified the Cubans that the planes were coming. |
Aussi faut-il mener à bien une évaluation spécifique des engagements pris lors des différentes conférences, engagements qui sont étroitement liés, comme il appert de la Déclaration de Monterrey. | That task called for a specific evaluation of progress made regarding those commitments, which - as shown in the Monterrey Declaration - were closely interrelated. |
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