apl

New wagons with an average number of axles per unit length (apl) higher than 0,275 m-1 at 80 km/h
Wagons neufs avec un nombre d'essieux moyen par unité de longueur (APL) supérieur à 0,275 m-1 à 80 km/h
New wagons with an average number of axles per unit length (apl) higher than 0,275 m-1 at 80 km/h
Wagons neufs avec un nombre d’essieux moyen par unité de longueur (APL) supérieur à 0,275 m-1 à 80 km/h
New wagons with an average number of axles per unit length (apl) up to 0,15 m-1 at 80 km/h
Wagons neufs avec un nombre d'essieux moyen par unité de longueur (APL) inférieur ou égal à 0,15 m-1 à 80 km/h
New wagons with an average number of axles per unit length (apl) up to 0,15 m-1 at 80 km/h
Wagons neufs avec un nombre d’essieux moyen par unité de longueur (APL) inférieur ou égal à 0,15 m-1 à 80 km/h
New wagons with an average number of axles per unit length (apl) higher than 0,15 m-1 up to 0,275 m-1 at 80 km/h
Wagons neufs avec un nombre d'essieux moyen par unité de longueur (APL) supérieur à 0,15 m-1 et inférieur ou égal à 0,275 m-1 à 80 km/h
New wagons with an average number of axles per unit length (apl) higher than 0,15 m-1 up to 0,275 m-1 at 80 km/h
Wagons neufs avec un nombre d’essieux moyen par unité de longueur (APL) supérieur à 0,15 m-1 et inférieur ou égal à 0,275 m-1 à 80 km/h
Renewed or upgraded wagons according Article 14(3) of Directive 2001/16/EC with an average number of axles per unit length (apl) up to 0,15 m-1 at 80 km/h
Aucune circonstance atténuante n’a été retenue dans le cas de Nippon.
Renewed or upgraded wagons according Article 20 of Directive 2008/57/EC with an average number of axles per unit length (apl) higher than 0,275 m-1 at 80 km/h
Wagons renouvelés ou réaménagés conformément à l’article 20 de la directive 2008/57/CE avec un nombre d’essieux moyen par unité de longueur (APL) supérieur à 0,275 m-1 à 80 km/h
Renewed or upgraded wagons according Article 14(3) of Directive 2001/16/EC with an average number of axles per unit length (apl) higher than 0,275 m-1 at 80 km/h
Wagons renouvelés ou réaménagés conformément à l'article 14, paragraphe 3, de la directive 2001/16/CE avec un nombre d'essieux moyen par unité de longueur (APL) supérieur à 0,275 m-1 à 80 km/h
Renewed or upgraded wagons according Article 20 of Directive 2008/57/EC with an average number of axles per unit length (apl) up to 0,15 m-1 at 80 km/h
Wagons renouvelés ou réaménagés conformément à l’article 20 de la directive 2008/57/CE avec un nombre d’essieux moyen par unité de longueur (APL) inférieur ou égal à 0,15 m-1 à 80 km/h
Renewed or upgraded wagons according Article 14(3) of Directive 2001/16/EC with an average number of axles per unit length (apl) up to 0,15 m-1 at 80 km/h
Wagons renouvelés ou réaménagés conformément à l'article 14, paragraphe 3, de la directive 2001/16/CE avec un nombre d'essieux moyen par unité de longueur (APL) inférieur ou égal à 0,15 m-1 à 80 km/h
New wagons with an average number of axles per unit length (apl) higher than 0,15 m-1 up to 0,275 m-1 at 80 km/h
En ce qui concerne Ueno, la Commission retiendra comme circonstance atténuante le fait que cette entreprise n’a pas respecté, dans la pratique, les quotas en volume convenus.
New wagons with an average number of axles per unit length (apl) up to 0,15 m-1 at 80 km/h
Le montant des droits à l’importation ou à l’exportation est déterminé sur la base des règles de calcul des droits applicables aux marchandises concernées au moment où prend naissance la dette douanière les concernant.
Renewed or upgraded wagons according Article 20 of Directive 2008/57/EC with an average number of axles per unit length (apl) higher than 0,15 m-1 up to 0,275 m-1 at 80 km/h
Wagons renouvelés ou réaménagés conformément à l’article 20 de la directive 2008/57/CE avec un nombre d’essieux moyen par unité de longueur (APL) supérieur à 0,15 m-1 et inférieur ou égal à 0,275 m-1 à 80 km/h
Renewed or upgraded wagons according Article 14(3) of Directive 2001/16/EC with an average number of axles per unit length (apl) higher than 0.15 m-1 up to 0,275 m-1 at 80 km/h
Wagons renouvelés ou réaménagés conformément à l'article 14, paragraphe 3, de la directive 2001/16/CE avec un nombre d'essieux moyen par unité de longueur (APL) supérieur à 0,15 m-1 et inférieur ou égal à 0,275 m-1 à 80 km/h
Renewed or upgraded wagons according Article 14(3) of Directive 2001/16/EC with an average number of axles per unit length (apl) higher than 0,275 m-1 at 80 km/h
La ligne de démarcation pour l'application, ratione temporis, des communications de 1996 et de 2002, respectivement, a été fixée au point 28 de la communication de 2002, qui s'énonce comme suit :
Renewed or upgraded wagons according Article 20 of Directive 2008/57/EC with an average number of axles per unit length (apl) up to 0,15 m-1 at 80 km/h
Lorsqu’il n’est pas possible de déterminer avec exactitude le moment où prend naissance la dette douanière, ce moment est réputé être celui où les autorités douanières constatent que ces marchandises se trouvent dans une situation ayant fait naître une dette douanière.
The president of APL, Aik Meng, has announced his resignation.
Le président de l'APL, Aik Meng, a annoncé sa démission.
What programs help to create and edit a APL file?
Quels programmes aident à créer et éditer un fichier APL ?
Description APL file is a Atari Player Editor Picture Image.
Le fichier APL est un fichier Atari Player Editor Picture Image.
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