accrue
- Exemples
Interest accrues until the taxpayer pays the tax debt in full. | Intérêt courra jusqu'à ce que le contribuable paie la dette d'impôt en totalité. |
Traditionally, the assumption has been that it accrues to shareholders. | Traditionnellement l'hypothèse est qu'il revient aux actionnaires. |
Unlike other functional categories, no primary income accrues on financial derivatives. | À la différence des autres catégories fonctionnelles, aucun revenu primaire ne résulte des produits financiers dérivés. |
Unlike other functional categories, no primary income accrues on financial derivatives. | À la différence des autres catégories fonctionnelles, aucun revenu primaire ne résulte des produits financiers dérivés. |
It is an obligation that accrues as a result of Iraq's membership of the United Nations. | C'est une obligation qui découle du fait que l'Iraq est Membre de l'ONU. |
The tax benefit thus accrues to the shipping company and not to the individual seafarers. | L’avantage fiscal concédé profite ainsi à la compagnie maritime et non aux marins. |
As of the second year of employment, the full entitlement accrues at the beginning of the employment year. | L'employé bénéficie dès le début de sa deuxième année d'activité de son plein droit aux congés payés. |
As far as damages are concerned, a court stated that interest accrues from the time damages are due. | Pour ce qui est des dommages-intérêts, un tribunal a jugé que les intérêts commençaient de courir dès le moment où ils étaient dus. |
Under this option, the impact of currency movements accrues to Parties, and the approved budget maintains its real level. | Cette mesure permet de répercuter sur les Parties l'effet des mouvements monétaires et de maintenir le budget approuvé à son niveau réel. |
It reduces the outstanding balance of receivables by the amount of cash received and accrues it by the amount on the monthly statement. | Elle ajustait les soldes à recevoir en fonction des montants perçus et régularisait ses comptes d'après les relevés mensuels. |
An ad with a high Quality Score may appear on the first page of search results, where it accrues an impression every time it's served. | Une annonce dont le niveau de qualité est élevé peut s'afficher sur la première page des résultats de recherche, où elle génère des impressions à chaque fois qu'elle est diffusée. |
We will collect the communication data that accrues when you contact us via a contact form on our website, via email, by telephone, or other means. | Si vous nous contactez via le formulaire de contact sur notre site web, par e-mail, par téléphone ou par tout autre moyen, nous collectons les données de communication qui en résultent. |
Unless otherwise required by law, an action or proceeding by you relating to any Dispute must commence within one year after the cause of action accrues. | Sauf si la loi a d’autres exigences, une action ou procédure que vous engagez concernant un litige doit commencer dans les douze mois qui suivent la cause de cette action. |
In these circumstances, as no additional benefit accrues to the SEZS it is not necessary to further analyse this sub-scheme in this investigation. | Dans ces circonstances, comme l’unité relevant d’une zone économique spéciale ne bénéficie d’aucun avantage supplémentaire, il n’est pas nécessaire d’analyser plus en détail ce sous-régime lors de l’enquête. |
This Part is without prejudice to any right, arising from the international responsibility of a State, which accrues directly to any person or entity other than a State. | La présente partie est sans préjudice de tout droit que la responsabilité internationale d'un État fait naître directement au profit d'une personne ou d'une entité autre qu'un État. |
Unless otherwise required by law, an action or proceeding by you relating to any Dispute must commence within one year after the cause of action accrues. | À moins d’exigence contraire contenue dans la loi, vous devez intenter toute action ou toute poursuite en lien avec un Litige dans l’année suivant la naissance de la cause d’action. |
In the models belonging to the retroactive model an antithesis can occur that the positive interest accrues to the obligee and, however, the termination has ex tunc effects. | Dans les modèles appliquant le modèle rétroactif, il peut y avoir une antinomie si le créancier peut se prévaloir de l'intérêt positif mais que, toutefois, la résolution a des effets ex tunc. |
The system automatically accrues 2.5 days of annual leave per month for each staff member, and grants other entitlements manually or automatically, depending on the particular entitlement. | Deux jours et demi de congé annuel par mois sont accumulés automatiquement pour chaque fonctionnaire dans le système, et les autres types de congé sont saisis manuellement ou automatiquement, selon le cas. |
But the reason why we want it is to create wealth that accrues to everyone, not only to investors in major corporate groups, in large joint-stock companies and in the big banks. | Mais nous le voulons avant tout pour créer une richesse qui profite à tous, pas seulement aux investisseurs des grands groupes, aux sociétés de capitaux et aux grandes banques. |
Starting January 1, 2014, an account that accrues no activity for 24 consecutive months will be closed and all Hyatt Gold Passport points in that account will be forfeited. | À compter du 1er janvier 2014, un compte qui ne présente aucune activité sur une période de 24 mois consécutifs sera clôturé et tous les points Hyatt Gold Passport cumulés sur ce compte seront perdus. |
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