Policy and procedures for the use of TCAS/ACAS
Politique et procédures d'utilisation du TCAS/ACAS
Prescribed ACAS ATC communications are specified.
les communications ACAS ATC prescrites sont spécifiées ;
Use of Airborne Collision Avoidance System (ACAS)
Utilisation du système anticollision embarqué (ACAS)
When ACAS II is used, such procedures and training shall be in accordance with Regulation (EU) No 1332/2011.
Lorsqu’un système ACAS II est utilisé, ces procédures et formations sont conformes au règlement (UE) no 1332/2011.
Airborne collision avoidance system (ACAS II)
le point d) suivant est ajouté au point NCO.IDE.A.195 :
Airborne collision avoidance system (ACAS II)
l’hélicoptère soit certifié en catégorie A ou B ; et
The operator shall establish operational procedures and training programmes when ACAS is installed and serviceable.
L’exploitant établit des procédures opérationnelles et des programmes de formation lorsqu’un ACAS est installé et en état de marche.
The operator shall establish operational procedures and training programs when ACAS is installed and serviceable.
L’exploitant établit des procédures opérationnelles et des programmes de formation lorsqu’un ACAS est installé et en état de marche.
When ACAS II is used, operational procedures and training shall be in accordance with Regulation (EU) No 1332/2011.
Lorsqu’un système ACAS II est utilisé, les formations et procédures opérationnelles sont conformes au règlement (UE) no 1332/2011.
Airborne collision avoidance system (ACAS II)
Par ailleurs, le portefeuille ABS n’avait pas été intégralement couvert.
When ACAS II is used, such procedures and training shall be in accordance with Commission Regulation (EU) No 1332/2011 [5].CAT.OP.MPA.300
Lorsqu’un système ACAS II est utilisé, ces procédures et formations sont conformes au règlement (UE) no 1332/2011 de la Commission [5].CAT.OP.MPA.300
Use of Airborne Collision Avoidance System (ACAS)
Elle est applicable à partir du 1er mai 2004.
Airborne collision avoidance system (ACAS)
A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION :
The operator shall establish operational procedures and training programmes when ACAS is installed and serviceable.
Commerce de gros d'animaux vivants
Policy and procedures for the use of TCAS/ACAS
l’attribution de quotas d’utilisation essentielle en laboratoire pour le trichloro-1,1,1-éthane est faite au bénéfice des entreprises indiquées dans l’annexe VI ;
ACAS active resolution advisories when the aircraft is equipped with TCAS II using the same source as for the same parameter specified in Part A.
avis de résolution actifs de l’ACAS lorsque l’aéronef est équipé du TCAS II en utilisant la même source que pour le même paramètre spécifié dans la partie A.
Policy and procedures for the use of TCAS/ACAS
Ces rapports doivent mentionner les produits couverts par l’engagement bénéficiant de l’exemption de droits antidumping, ainsi que les types de câbles en acier non couverts par l'engagement, qui sont donc passibles de droits antidumping.
Unless otherwise provided for by Regulation (EU) No 1332/2011, turbine-powered aeroplanes with an MCTOM of more than 5700 kg or an MOPSC of more than 19 shall be equipped with ACAS II.
Sauf dispositions contraires prévues par le règlement (UE) no 1332/2011, les avions à turbine ayant une MCTOM supérieure à 5700 kg ou une MOPSC supérieure à 19 sont équipés d’un système ACAS II.
Unless otherwise provided for by Regulation (EU) No 1332/2011, turbine-powered aeroplanes with an MCTOM of more than 5700 kg or an MOPSC of more than 19 shall be equipped with ACAS II.
Sauf disposition contraire du règlement (UE) no 1332/2011, les avions à turbine dont la MCTOM est supérieure à 5700 kg ou dont la MOPSC est supérieure à 19 sont équipés d’un système ACAS II.
Airborne collision avoidance system (ACAS)
Avant d’entreprendre une exploitation spécialisée, l’exploitant effectue une analyse des risques et évalue la complexité de l’activité afin de déterminer les dangers et les risques associés inhérents à l’exploitation et d’établir des mesures d’atténuation.
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